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L'encadrement juridique du cycle de vie de la production scientifique personnelles, de l’archivage, de la communicabilité et de la propriété intellectuelle
Publié le 15 octobre 2026
–
Mis à jour le 15 octobre 2026
Date(s)
le 18 novembre 2026
Date de la formation : 18 Novembre 2026
Lieu : salle A304- bâtiment Rémond (9h-12h)
Objectifs
• Doter les doctorants des connaissances essentielles sur leurs droits et obligations relatives aux thématiques abordées pour assurer le bon déroulé de leur thèse et futures publications.
• Permettre aux doctorants d’identifier le personnel (Archives, DAJI, DPO) de l’université qui gère ces questions et peut les accompagner dans leurs démarches de conformité.
CONTEXTE DE LA FORMATION
La sensibilisation des doctorants à l’encadrement juridique des traitements de données personnelles, de l’archivage, de la communicabilité et de la propriété intellectuelle, afin d’assurer le respect de cet ensemble de règles dans le cadre de leur travail de thèse et de les familiariser avec les différentes démarches qu’ils peuvent ou doivent accomplir selon leur projet.
PROGRAMME
Cette formation est proposée aux doctorants issus de toutes disciplines souhaitant mieux maîtriser l’encadrement juridique complexe et transverse lié à leurs travaux et données de recherche. Elle vise à leur transmettre les connaissances essentielles relatives à :
- La conformité aux règles de protection des données personnelles
- La valorisation des données de recherche par la propriété intellectuelle
- La communicabilité des documents de recherche
- La conservation archivistique des documents de recherche.
La formation étant animée par les agents de l’université en charge d’assurer le respect des règles relatives à ces questions et de sensibiliser les publics en ce sens, les doctorants seront également informés de toutes les démarches à effectuer auprès d’eux et de l’accompagnement proposé. Plusieurs temps d’échanges seront proposés en cours de formation, le support leur sera envoyé à l’issue de la formation ainsi que les contacts des trois agents.
Méthode pédagogique
Une présentation orale en plusieurs parties sur la base d’un PowerPoint avec des temps d’échanges entre chaque partie.
Lieu : salle A304- bâtiment Rémond (9h-12h)
Objectifs
• Doter les doctorants des connaissances essentielles sur leurs droits et obligations relatives aux thématiques abordées pour assurer le bon déroulé de leur thèse et futures publications.
• Permettre aux doctorants d’identifier le personnel (Archives, DAJI, DPO) de l’université qui gère ces questions et peut les accompagner dans leurs démarches de conformité.
CONTEXTE DE LA FORMATION
La sensibilisation des doctorants à l’encadrement juridique des traitements de données personnelles, de l’archivage, de la communicabilité et de la propriété intellectuelle, afin d’assurer le respect de cet ensemble de règles dans le cadre de leur travail de thèse et de les familiariser avec les différentes démarches qu’ils peuvent ou doivent accomplir selon leur projet.
PROGRAMME
Cette formation est proposée aux doctorants issus de toutes disciplines souhaitant mieux maîtriser l’encadrement juridique complexe et transverse lié à leurs travaux et données de recherche. Elle vise à leur transmettre les connaissances essentielles relatives à :
- La conformité aux règles de protection des données personnelles
- La valorisation des données de recherche par la propriété intellectuelle
- La communicabilité des documents de recherche
- La conservation archivistique des documents de recherche.
La formation étant animée par les agents de l’université en charge d’assurer le respect des règles relatives à ces questions et de sensibiliser les publics en ce sens, les doctorants seront également informés de toutes les démarches à effectuer auprès d’eux et de l’accompagnement proposé. Plusieurs temps d’échanges seront proposés en cours de formation, le support leur sera envoyé à l’issue de la formation ainsi que les contacts des trois agents.
Méthode pédagogique
Une présentation orale en plusieurs parties sur la base d’un PowerPoint avec des temps d’échanges entre chaque partie.
Mis à jour le 15 octobre 2026